SB 279/240 Vol. 2. Nos de présentation : 10545-17284, 1903.12.10-1907.04.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/240
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 10545-17284
Dates:1903-1907
Période de création:10/12/1903 - 15/04/1907
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711948
 

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