SB 280/367 Vol. 7. Nos de présentation : 97000-98289, 1974.07.24-1975.04.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/367
Titre:Vol. 7. Nos de présentation : 97000-98289
Dates:1974-1975
Période de création:24/07/1974 - 23/04/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711694
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises