SB 279/138 Vol. 1. Nos 19-6294, 1898.04.07-1901.11.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/138
Titre:Vol. 1. Nos 19-6294
Dates:1898-1901
Période de création:07/04/1898 - 01/11/1901
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711671
 

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