SB 280/356 Vol. 28. Nos de présentation : 150993-153719, 1996.08.15-1997.08.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/356
Titre:Vol. 28. Nos de présentation : 150993-153719
Dates:1996-1997
Période de création:15/08/1996 - 20/08/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711666
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises