SB 279/124 Vol. 19. Nos de présentation : 88619-92633, 1944.03.08-1946.05.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/124
Titre:Vol. 19. Nos de présentation : 88619-92633
Dates:1944-1946
Période de création:08/03/1944 - 21/05/1946
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711645
 

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