SB 279/114 Vol. 9. Nos de présentation : 40427-45757, 1918.02.07-1920.09.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/114
Titre:Vol. 9. Nos de présentation : 40427-45757
Dates:1918-1920
Période de création:07/02/1918 - 15/09/1920
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711635
 

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