SB 280/700-706 Vufflens-la-Ville, 1912.01.01-2009.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/700-706
Titre:Vufflens-la-Ville
Dates:1912-2009
Période de création:01/01/1912 - 31/12/2009
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Vufflens-la-Ville (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704580
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises