SB 280/696-699 Sullens, 1912.01.01-2003.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/696-699
Titre:Sullens
Dates:1912-2003
Période de création:01/01/1912 - 31/12/2003
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Sullens (Suisse, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704575
 

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