SB 279/421-423 Tolochenaz, 1871.01.06-1955.12.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/421-423
Titre:Tolochenaz
Dates:1871-1955
Période de création:06/01/1871 - 10/12/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du 06.01.1871 au 04.02.1893 un petit livre (2 volumes antérieurs à 1898 réinscrits d'office) et du 28'680 (12.02.1912) à 114'088 (10.12.1955) soit livres nos 2 et 3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  gage immobilier (Matières\G)
  Tolochenaz (Suisse, VD) (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704308
 

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