SB 279/408-420 Saint-Sulpice, 1898.05.07-1955.12.07 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/408-420
Titre:Saint-Sulpice
Dates:1898-1955
Période de création:07/05/1898 - 07/12/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 132 au no 114'026. Soit livres nos 1 à 13.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Saint-Sulpice (Suisse, VD) (Lieux\S)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704307
 

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