SB 279/344-345 Monnaz, 1912.12.04-1956.02.21 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/344-345
Titre:Monnaz
Dates:1898-1956
Période de création:04/12/1912 - 21/02/1956
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 31'295 au no 114'710. Soit livres nos 2 et 3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  gage immobilier (Matières\G)
  Monnaz (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704298
 

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