SB 279/341-343 Lussy, 1898.05.07-1955.09.23 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/341-343
Titre:Lussy
Dates:1898-1955
Période de création:07/05/1898 - 23/09/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 131 au no 113'153. Soit livres nos 1 à 3 (avec étiquettes nos 8 à 10).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Lussy (Suisse, VD) (Lieux\L)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704297
 

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