SB 279/231-233 Bremblens, 1898.04.27-1955.11.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/231-233
Titre:Bremblens
Dates:1898-1955
Période de création:27/04/1898 - 12/11/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 83 au no 113'586. Soit livres nos 1 à 3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Bremblens (Suisse, VD) (Lieux\B)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704275
 

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