SB 279/227-230 Aclens, 1898.05.14-1955.08.17 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/227-230
Titre:Aclens
Dates:1898-1955
Période de création:14/05/1898 - 17/08/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 179 au no 115'762. Soit livres nos 1 à 4 (avec étiquettes 10 à 13).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Aclens (Suisse, VD) (Lieux\A)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704274
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises