SB 253/357-444 Votations fédérales, 1976.09.25-2005.11.27 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 253/357-444
Titre:Votations fédérales
Dates:25.09.1976-27.11.2005
Période de création:25/09/1976 - 27/11/2005
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte, 9 enveloppes et 78 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les résultats des votations fédérales du 18 mai 2003 se trouvent dans le dossier: SB 253/344.
En principe, les résultats communaux des votations fédérales sont transmis à la Chancellerie fédérale, qui est responsable de leur archivage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (en raison de la nature des documents).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour les votations fédérales du 24 novembre 2002, 9 février 2003, 08 février 2004, 16 mai 2004, 26 septembre 2004 et 28 novembre 2004, voir SB 253/77-79.
Pour celles du 18 mai 2003, voir SB 253/344.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=700498
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises