S 90/189 Registre civil du juge de paix, 1876.06.16-1880.03.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/189
Titre:Registre civil du juge de paix
Dates:16 juin 1876 - 19 mars 1880
Période de création:16/06/1876 - 19/03/1880
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698366
 

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