S 75/65 Inventaires et procès-verbaux d'appositions de scellés, 1840.06.18-1843.11.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 75/65
Titre:Inventaires et procès-verbaux d'appositions de scellés
Dates:18 juin 1840 - 10 novembre 1843
Période de création:18/06/1840 - 10/11/1843
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=697940
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises