S 75/3 Registre des délibérations, 1806.11.19-1809.06.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 75/3
Titre:Registre des délibérations
Dates:19 novembre 1806 - 21 juin 1809
Période de création:19/11/1806 - 21/06/1809
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=697878
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises