SB 124 C 10/2 Consignes et modalités d'utilisation de la grille, 1983-1985 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 10/2
Titre:Consignes et modalités d'utilisation de la grille
Dates:1983-1985
Période de création:1983 - 1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient de la correspondance concernant le remplissage de la grille NDP, les consignes administratives et les modalités d'utilisations de la grille d'évaluation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=697212
 

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