S 143/92 Dossiers administration générale, 1964.01.01-1970.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 143/92
Titre:Dossiers administration générale
Dates:1964-1970
Période de création:01/01/1964 - 31/12/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:G = Agriculture :
G 438 : Etude relative à la création d'un centre de vente fruits - fleurs - légumes. (1965-1967)
G 439 : Transfert à Vennes des Stations fédérales d'essais agricoles de Montagibert. (1966)
G 441 : Commission cantonale de recours en matière d'investissements agricoles et d'aide aux exploitations paysannes. (1965-1970)
G 442 : Conseil de l'Europe: Confédération européenne (CEA); Commission de l'agriculture. (1968)
G 445 : Examens professionnels pour paysannes. (1965-1970)
G 446 : Formation professionnelle: loi cantonale. (1965)
G 447 : Subsides de la confédération aux frais de laits de secours. (1965)
G 448 : Office vaudois pour le développement du commerce et de l'industrie (OVCI). (1965-1970)
G 449 : Charte sociale agricole. (1964-1965)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=689133
 

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