Zone d'identification |
| Cote: | K VII b 32/539/1-2 |
| Titre: | Dossiers Nos 111-114, 116-125, 129-137, 139-145 |
| Dates: | 1947 |
| Période de création: | 01/01/1947 - 31/12/1947 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 2 boîtes |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Les dossiers Nos 1-110 manquent.
- Prisonniers de guerre allemands évadés. (N° 111).
- Passeports soviétiques. (N° 112).
- Compte rendu 1946. (N° 113).
- Machine à multicopier. (N° 114). [Dossier vide, renvoie au N° 121 de 1951].
- Relations entre les missions diplomatiques et les gouvernements cantonaux. (N° 116). [Dossier vide, renvoie au N° 113 de 1952].
- Pétition Malherbe. (N° 117).
- Indemnités aux membres de commissions cantonales et aux fonctionnaires. (N° 118). [Dossier vide, renvoie au N° 130 de 1948].
- Gestion 1946. (N° 119).
- Réfugiés suisses rentrés de l'étranger. (N° 120).
- Personnel habitant hors de la commune de Lausanne. (N° 121). [Dossier vide, renvoie au N° 122 de 1948].
- Préfecture de Morges. (N° 122).
- Préfecture de Payerne. (N° 123).
- Congrès de droit international. Lausanne, du 6 au 12 août 1947. (N° 124).
- Chef du service de la protection pénale: mise au concours du poste. (N° 125).
- Arrêté du 7 mars 1947. Mesure pourla protection de l'ordre constitutionnel. (N° 129).
- Consulat de Suisse à Milan. (N° 130).
- Conférence Léon Nicole à Yens. (N° 131).
- Demandes d'entrevues. (N° 132).
- Arrangement provisoire sur les privilèges et immunités de l'Organisation des Nations Unies. (N° 133).
- Congrès international des sciences administratives. (N° 134).
- Caisse mutuelle maladie - accidents. (N° 135).
- Conférence de presse. Relation du gouvernement avec la presse. (N° 136).
- Offices communaux de conciliation. (N° 137).
- Production de dossiers administratifs. (N° 139).
- Economie du papier. (N° 140).
- Délimitation de la frontière franco-suisse à la Cure et Crassier. (N° 141).
- Interpellation André Martin sur la hausse des salaires. (N° 142).
- Conflits collectifs: révision de la loi du 15 décembre 1942. (N° 143).
- Nationalité de la Suissesse épousant un Autrichien. (N° 144).
- Voyage en Suède du Chef du Département. (N° 145). |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
| Langue: | Français |
| Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote S 66/343. |
|
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668163 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |