K VII b 32/540/1-2 Dossiers Nos 251-261, 263-331, 1947.01.01-1947.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/540/1-2
Titre:Dossiers Nos 251-261, 263-331
Dates:1947
Période de création:01/01/1947 - 31/12/1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers films. (Nos 251 à 330).
- Réfugiés, dossier général. (III). (N° 331).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/343.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668165
 

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