K VII b 32/538 Dossiers sauvés de l'inondation de 1977, 1946.01.01-1948.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/538
Titre:Dossiers sauvés de l'inondation de 1977
Dates:1946-1948
Période de création:01/01/1946 - 31/12/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers de 1946:
- Chaudet Paul, Conseiller d'Etat. (N° 1163).
- Churchill Winston. (N° 1540).
- Garzoli Maxime. (N° 1554).
Dossiers de 1947:
- Demande de recommandations à M. le Chef du Département. (N° 169).
- Postulat Chaudet. (N° 176).
- Révision du Code pénal suisse. (N° 180).
- Législation agricole. (N° 182).
- Interpellation Ansermet au sujet de l'affaire Pillous Roger. (N° 185).
- Société démocratique autrichienne. (N° 190).
Dossiers de 1948:
- Home pour réfugiés, Montbrillant à Chailly s/Montreux. (N° 394).
- Home pour réfugiés, Les Terrasses à Montreux. (N° 395).
- Home pour réfugiés, Le Parc à Jongny. (N° 396).
- Réfugiés tchèques. (N° 399).
- Ex-Roi Michel de Roumanie. (N° 414).
- Bonnet Georges. (N° 423).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/343.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668161
 

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