K VII b 32/92 Dossiers Nos 1171-1340, 1923.01.01-1923.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/92
Titre:Dossiers Nos 1171-1340
Dates:1923
Période de création:01/01/1923 - 31/12/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Le Messager des Alpes (journal). - Bureau International du Travail (N° 1197). - Ligue suisse contre l'Etatisme et pour la Liberté commerciale (à Genève). (N° 1243). - Congrès professionnel universel de police (Nuremberg du 30 juillet au 1er août 1923). - Assemblées des cantons de la Suisse romande (N° 1290). - Situation des enfants d'une mère bulgare née suissesse et réintégrée dans la nationalité suisse [dossier vide]. (N° 1323).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667681
 

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