K VII b 32/91 Dossiers Nos 930-1170, 1923.01.01-1923.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/91
Titre:Dossiers Nos 930-1170
Dates:1923
Période de création:01/01/1923 - 31/12/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Stupéfiants: plainte concernant ordonnance avec en-tête du Dr Cornaz (N° 958). - Champ de l'Air (surveillance). (N° 1096). - Revue politique internationale (N° 1109).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667680
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises