K VII b 32/93 Dossiers Nos 1341-1530, 1923.01.01-1923.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/93
Titre:Dossiers Nos 1341-1530
Dates:1923
Période de création:01/01/1923 - 31/12/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Société vaudoise pour la protection des animaux (N° 1371). - Le Pays Romand (journal). (N° 1436). - Chapelles, sectes et conventicules (article). (N° 1438). - Etat de la morale (article). (N° 1439). - Légation de Suisse au Brésil (actes d'origine). (N° 1530).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667682
 

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