K VII b 32/74 Dossiers Nos 1371-1500, 1922.01.01-1922.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/74
Titre:Dossiers Nos 1371-1500
Dates:1922
Période de création:01/01/1922 - 31/12/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Le Paysan Vaudois (journal). (N° 1388). - St-Sulpice, commune (règlement de police). (N° 1397).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667663
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises