K VII b 32/75 Dossiers Nos 1502-1680, 1922.01.01-1922.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/75
Titre:Dossiers Nos 1502-1680
Dates:1922
Période de création:01/01/1922 - 31/12/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Roche, commune (règlement de police). (N° 1514). - Tri cantonal de Bex (N° 1554). - Vente et achat billets étrangers (dossier général). (N° 1592). - Réclamation municipalité Nyon (chantier Losio). (N° 1602). - Automobilisme (législation cantonale et communale demandée par la rédaction de l'A.C.S., Zurich). (N° 1603). - Sages-femmes (N° 1645). - Tranz-Guide: Annonce dans divers journaux (N° 1679).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667664
 

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