S 66/176-183 1964, 1964.01.01-1964.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/176-183
Titre:1964
Dates:1964
Période de création:01/01/1964 - 31/12/1964
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les Nos 1 à 1500 étaient réservés pour les dossiers permanents (voir notamment S 66/349 à 356 et S 66/380 à 384).
Les dossiers 2221 à 2290 ont été détruits dans l'inondation de 1977.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/346.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664575
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises