S 66/169-175 1963, 1963.01.01-1963.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/169-175
Titre:1963
Dates:1963
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1963
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les Nos 1 à 1500 étaient réservés pour les dossiers permanents (voir notamment S 66/349 à 356 et S 66/380 à 384).
Les dossiers 2281 à 2360 ont été détruits dans l'inondation de 1977.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/346.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le dossier 2361 est classé dans le carton S 66/379.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664574
 

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