SB 215/1265-1454 Dossiers des fondations (versement 2014), 1900-2010 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 215/1265-1454
Titre:Dossiers des fondations (versement 2014)
Dates:1900 - 2010
Période de création:1900 - 2010
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:208 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers des fondations:
1) fondations classiques (26 boîtes);
2) fondations de prévoyance (152 boîtes);
3) institutions de prévoyance (30 boîtes).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Base de données informatique conservée par l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale (AS-SO).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664136
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises