S 66/371 Ordres de service, 1941.01.01-1959.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/371
Titre:Ordres de service
Dates:1941-1959
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [ordre de service] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662129
 

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