S 66/357-371 Dossiers à thème, 1900.01.01-1980.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/357-371
Titre:Dossiers à thème
Dates:1900-1980
Période de création:01/01/1900 - 31/12/1980
Niveau:Série
Importance matérielle:12 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662114
 

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