SB 235/7-15 Finances, 1952-2001 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/7-15
Titre:Finances
Dates:1970-2000
Période de création:1952 - 2001
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:9 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les rapports de révisions sont classés séparément de 1985 à 1995, puis rangés avec les comptes de 1996 à 2005.
En ce qui concerne les comptes, seules les pièces principales du bouclement ont été conservées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch), sauf pour SB 235/7-8, librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Rapports de révisions par l'Inspection cantonale des finances: S 110/37, 1942-1977; SB 111/20, 1977-1986; SB 111/111, 1987-1990
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=661119
 

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