SB 235/1-6 Direction, 1963-2004.08.18 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/1-6
Titre:Direction
Dates:1963-18.08.2004
Période de création:1963 - 18/08/2004
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:6 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch), sauf pour SB 235/1 et SB 235/6, librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=661118
 

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