SB 235/1 Rapports annuels et directives, 1963-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/1
Titre:Rapports annuels et directives
Dates:1963-1995 environ
Période de création:1963 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports annuels de 1963 à 1982, avec une lacune entre 1972 et 1973.
Circulaires et directives de l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail (OFIAMT)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=661120
 

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