S 44/28 Répertoire par communes de M à R, 1942.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 44/28
Titre:Répertoire par communes de M à R
Dates:1942-1989
Période de création:01/01/1942 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=660504
 

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