S 12/39 Accident mortel de la circulation à Curtilles, survenu le 13 septembre 1948 (classé en 1951 suite à un recours), 1948.01.01-1951.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 12/39
Titre:Accident mortel de la circulation à Curtilles, survenu le 13 septembre 1948 (classé en 1951 suite à un recours)
Dates:1948-1951
Période de création:01/01/1948 - 31/12/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  accident de la circulation (Matières\A)
  Curtilles (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=657827
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises