SA 3/5/41 Service des affaires extérieures, 2000.12.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 3/5/41
Titre:Service des affaires extérieures
Dates:11 décembre 2000
Période de création:11/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste des participants au Groupe social. Table ronde.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé de 50 ans (art. 12 al. 3 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=657617
 

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