SA 3/5/28 Groupe de planification et de gestion sanitaires (GPGS), 1987.11-1998.01.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 3/5/28
Titre:Groupe de planification et de gestion sanitaires (GPGS)
Dates:Novembre 1987 - 1er janvier 1998
Période de création:11/1987 - 01/01/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- "Plan comptable des établissements médico-sociaux vaudois" (novembre 1987).
- "Directives comptables" (10 juin 1992).
- "Réponse à l'interpellation Monique Boss et consorts relative aux contrôles de qualité et la surveillance des EMS" (17 juin 1997).
- "Comptes des établissements médico-sociaux" (1er janvier 1998).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé de 50 ans (art. 12 al. 3 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GROUPE DE PLANIFICATION ET DE GESTION SANITAIRES (Personnes\V)
  [plan comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=657602
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises