SA 3/5/9 Association vaudoise des établissements médico-sociaux privés (AVEP), 2000.02-2000.09.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 3/5/9
Titre:Association vaudoise des établissements médico-sociaux privés (AVEP)
Dates:Février 2000 - 21 septembre 2000
Période de création:02/2000 - 21/09/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Note confidentielle remise par M. Bovay (21 septembre 2000).
- Lettre adressée aux députés sur l'avenir des EMS vaudois (18 avril 2000).
- Dossier d'information (février 2000).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé de 50 ans (art. 12 al. 3 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION VAUDOISE DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX PRIVES (AVEP, VAUD) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=657583
 

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