SB 109/1587 Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 34, 1978.04.24-1978.08.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1587
Titre:Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 34
Dates:24.04.1978-28.08.1978
Période de création:24/04/1978 - 28/08/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 9901-10200

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=653414
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises