S 72/121 Automobiles et motocycles: procès-verbaux de reconnaissance, 1904-1905 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 72/121
Titre:Automobiles et motocycles: procès-verbaux de reconnaissance
Dates:1904-1905
Période de création:1904 - 1905
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre à souche comportant les informations suivantes pour les véhicules 310 à 533 du canton de Vaud: description de la machine, moteur, vitesse minimal et maximale, désignation des freins, nombre de vitesses, nom, profession et domicile du titulaire du certificat d'aptitudes, date et signature des contrôleurs et du conducteur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=651593
 

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