S 8/1388 Portefeuille F: procès-verbaux du conseil d'administration. Divers, 1932-1950 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1388
Cotes anciennes:J.O.10.a
J.O.10.b
J.O.10.c
J.O.10.d
Titre:Portefeuille F: procès-verbaux du conseil d'administration. Divers
Dates:1932-1950
Période de création:1932 - 1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 portefeuille dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:10.a) procès-verbaux du conseil d'administration, 1932-1937.
10.b) procès-verbaux du conseil d'administration, 1938-1942. Procès-verbaux du conseil d'administration et divers, 1949-1950.
10.c) procès-verbaux du conseil d'administration, 1943-1946.
10.d) procès-verbaux du conseil d'administration, 1947-1948 (suite à portefeuille W).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/1406
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646797
 

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