S 8/1066 Procès-verbaux de la commission exécutive, Volume IX, 1922.08.02-1931.06.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1066
Cotes anciennes:N M 9
Titre:Procès-verbaux de la commission exécutive, Volume IX
Dates:2 août 1922 - 4 juin 1931
Période de création:02/08/1922 - 04/06/1931
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646382
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises