S 8/1058 Procès-verbaux de la commission exécutive, Volume I, 1877.11.15-1881.04.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1058
Cotes anciennes:N M 9
Titre:Procès-verbaux de la commission exécutive, Volume I
Dates:15 novembre 1877 - 20 avril 1881
Période de création:15/11/1877 - 20/04/1881
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646374
 

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