S 8/539/1 Procès-verbaux et copie de lettres, 1888-1903 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/539/1
Cotes anciennes:A.3.
Titre:Procès-verbaux et copie de lettres
Dates:1888-1903
Période de création:1888 - 1903
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645643
 

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