S 8/421-560 Cours d'eau du bassin du Rhône, au sud, et y compris la Tinière, 1691.01.01-1985 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/421-560
Cotes anciennes:A
Titre:Cours d'eau du bassin du Rhône, au sud, et y compris la Tinière
Dates:1691-1985
Période de création:01/01/1691 - 1985
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:68 boîtes, 9 registres, 5 registres d'onglets, 6 rouleaux et 4 cartables

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645484
 

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