S 8/402-420 Plans riverains, marchepied, ports non concédés, levés sous-lacustres: législation, chemins de halage, pétitions, cartes des rives, 1860-1962 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/402-420
Cotes anciennes:P
Titre:Plans riverains, marchepied, ports non concédés, levés sous-lacustres: législation, chemins de halage, pétitions, cartes des rives
Dates:1860-1962
Période de création:1860 - 1962
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:12 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Législation.
- Chemins de halage.
- Pétitions.
- Cartes des rives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir aussi S 8/270 et S 8/272.
 

Descripteurs

Entrées:  [plan] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  port (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645437
 

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