S 8/537-539/1 Plaine du Rhône. Commission exécutive: Procès-verbaux et copie de lettres, 1846-1903 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/537-539/1
Titre:Plaine du Rhône. Commission exécutive: Procès-verbaux et copie de lettres
Dates:1846-1903
Période de création:1846 - 1903
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 registres dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1021105
 

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